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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMENT TERRE
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TERRE CRISTALIFÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE CRISTALIFÈRE
SARL ELEMENT TERRE

Numéro de dépôt :
99802331
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque TERRE CRISTALIFÈRE

Déposée le 12 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMENT TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE CRISTALIFÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEMENT TERRE domicilié(e) ZI, Rue Aristide Bergès, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 986 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Patrice ANNE SARL ELEMENT TERRE - France.

La marque TERRE CRISTALIFÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE CRISTALIFÈRE est expirée depuis le 12 juillet 2009.

ELEMENT TERRE a également déposé les autres marques suivantes : Bâtiment biosourcé , bâtiment biosourcé , écoproduit , matériau biosourcé , écoprocédé


SARL ELEMENT TERRE - ZI, Rue Aristide Bergès, 17180 PERIGNY - France - SIREN 422986349


MR Patrice ANNE SARL ELEMENT TERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Plateau (table, guéridon) Matériau de construction non métallique Objet d'art en pierre béton, marbre, porcelaine céramique, terre cuite et verre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.